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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAILTECH INTERNATIONAL
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ARS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARS
RAILTECH INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96644902
Date de dépôt :
08/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2016

Présentation de la marque ARS

Déposée le 8 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) RAILTECH INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAILTECH INTERNATIONAL domicilié(e) Zone Industrielle du Bas Pré,59590 RAISMES (dossier no 2324625) - 59590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 670 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2324625) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARS est expirée depuis le 8 octobre 2016.

RAILTECH INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : STARTWEL , VSB-STEDEF , VSB – STEDEF , CELRAIL , RAILTECH INTERNATIONAL , STEDEF , NABLA , RAILTECH , WEL-D'STRESS


RAILTECH INTERNATIONAL Société Anonyme - Zone Industrielle du Bas Pré,59590 RAISMES (dossier no 2324625) - 59590 - France - SIREN 389670142


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2324625) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Inscription le 25 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441218 - Publication au BOPI 2006-09-25

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2006 n°2324625 - Publication au BOPI 2006-10-05

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Quincaillerie métallique, vis et boulons métalliques